Conditions Générales d’Utilisation

Article 1 – Informations sur SKWAREL

1.1 Editeur du Site

Le site web https://www.skwarel.com/ (ci-après le « Site ») et l’application https://app.skwarel.com (ci-après l’ « Application »), dénommés « Skwarel », sont dirigés et exploités sous la responsabilité de la société SKWAREL SA (ci-après « SKWAREL »), dont le siège social est établi Cours Saint-Michel 30C à 1040 Etterbeek (Belgique), inscrite à la B.C.E. sous le n° 0849.854.711.

 

Toute question ou réclamation relative au Site et à l’Application ou aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») peut être adressée à SKWAREL à l’adresse mentionnée plus haut, ou à l’adresse email suivante : info@skwarel.com (ou au numéro de téléphone suivant : +32 2 880 82 66).

1.2 Acceptation

L’accès et l’utilisation du Site/de l’Application sont soumis aux présentes Conditions, à la Charte Vie Privée, aux Conditions Générales de Vente, ainsi qu’aux lois et règlements applicables. En conséquence, l’accès et l’utilisation du Site/de l’Application impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes Conditions, de la Charte Vie Privée et des Conditions Générales de Vente.

 

Sans préjudice des Conditions Générales de Vente, les présentes Conditions, ainsi que la Charte Vie Privée régissent exclusivement la relation entre tout utilisateur du Site et/ou de l’Application (ci-après, l’ « Utilisateur ») et SKWAREL, relative à l’utilisation du Site ou de l’Application. Elles supplantent toutes autres conditions générales, documents ou conventions entre les parties.

 

Les Conditions peuvent être consultées à tout moment au lien suivant : https://www.skwarel.com/CGU.

1.3 Modification

SKWAREL se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, à tout moment, sans préavis, les présentes Conditions, l’accès au Site, à l’Application et à leur contenu. L’ensemble de ces modifications s’impose aux Utilisateurs lors de chaque accès à l’Application ou au Site. SKWAREL recommande donc de les consulter régulièrement.

 

SKWAREL se réserve le droit de suspendre ou cesser à tout moment le Site ou l’Application. Dans ce cas il publie un avis sur le Site, l’Application ou envoie un courrier électronique.

1.4 Versions linguistiques

En cas de divergences entre les versions linguistiques des présentes Conditions, des Conditions Générales de Vente et de la Charte Vie Privée, la version en langue française prévaudra.

Article 2 – Accès à l’Application/Site et aux fonctionnalités – obligations liées à l’utilisation

Le Site se consulte gratuitement et librement. L’Application est préalablement téléchargée gratuitement pour pouvoir être consultée.

 

L’ensemble des fonctionnalités « Utilisateur » du Site (pour les Comptables et les Clients de ceux-ci) sont disponibles au lien suivant : https://www.skwarel.com/fonctionnalites. L’accès effectif aux fonctionnalités du Site et de l’Application est réservé aux Membres et nécessite une inscription préalable gratuite par la soumission du formulaire prévu à cet effet sur le Site et l’Application.

 

L’Utilisateur s’engage à respecter les lois, règlements et codes de conduite applicables, et en particulier à s’abstenir de :

 

  • publier ou envoyer du contenu ou des communications fausses ou trompeuses, (et de mettre à jour ce contenu, le cas échéant, afin de garantir qu’il ne devienne pas faux ou trompeur), obscène, raciste ou xénophobe, abusif, illégal, mensonger, attentatoire à la vie privée d’autrui, offensif, dommageable, violent, menaçant ou harcelant, diffamatoire, constitutif d’une infraction à un droit de propriété intellectuelle ou à tout autre droit, ou qui encourage ou participe à l’une de ces choses ;
  • solliciter des informations personnelles de la part d’autres Utilisateurs ;
  • divulguer ou rendre accessible à un tiers tout nom d’utilisateur, mot de passe, code secret ou information similaire, ou utiliser ceux-ci dans un but autre que l’identification sur l’Application ou le Site ;
  • fournir des adresses email à SKWAREL ou à un tiers sans avoir obtenu le consentement préalable des personnes concernées ;
  • publier ou envoyer du contenu concernant des tiers sans avoir obtenu leur consentement préalable ;
  • publier ou envoyer du contenu violant les droits d’un tiers ou leur portant préjudice d’une quelconque manière que ce soit ;
  • publier ou envoyer du contenu qui dirige vers des sites web illégaux ou qui contiennent du contenu inapproprié ;
  • utiliser l’Application ou le Site à des fins de marketing direct, y compris de prospection, de démarchage, de publicité, ou de vente de produits ou services ;
  • utiliser l’Application ou le Site pour l’envoi de courrier indésirable, non sollicité, pyramidal ou pour un procédé similaire ou frauduleux ;
  • toute action qui puisse avoir pour effet de perturber le bon fonctionnement de l’Application ou du Site y compris notamment l’utilisation de virus, de logiciels d’attaques ou l’envoi massif de courriers ;
  • tenter de violer l’accès non autorisé à une partie quelconque de l’Application ou du Site ou à des équipements utilisés pour l’exploitation de l’Application ou du Site ;
  • utiliser l’Application ou le Site pour harceler un autre Utilisateur ou chercher à contacter un Utilisateur qui demande de ne plus être contacté ;
  • utiliser un faux nom, un pseudonyme, ou se prévaloir de l’identité d’une autre personne ou entité ;
  • utiliser l’Application ou le Site à des fins autres que celles prévues par les présentes Conditions.

 

SKWAREL ne pourra nullement être tenue pour responsable en cas de non-respect par l’Utilisateur des Conditions, des lois ou de la réglementation applicable. L’Utilisateur garantit SKWAREL contre toute action, réclamation ou plainte de tiers (dont les autorités publiques) relative à son utilisation de l’Application ou du Site.

 

Le non-respect des règles précitées expose l’Utilisateur à des sanctions civiles et pénales sévères, telles que celles prévues par les dispositions suivantes :

 

  • le livre VI du Code de droit économique sur les pratiques du marché et la protection du consommateur,
  • le livre XII du Code de droit économique sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information, qui punit notamment l’envoi de courrier non sollicité par voie électronique à une amende de 250 à 50.000 euros, et
  • les articles 210bis, 504 quater, 550bis et 550ter du Code pénal, insérés par la loi du 28 novembre 2000 sur la criminalité informatique, lesquels prévoient :
  • un emprisonnement de six mois à cinq ans et d’une amende de vingt-six euros à cent mille euros ou d’une de ces peines seulement en cas de faux ou de fraude en informatique ou de tentative de commettre l’une de ces infractions ;
  • un emprisonnement de trois mois à cinq ans et d’une amende de vingt-six euros à deux cent mille euros ou d’une de ces peines seulement en cas d’infraction contre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des systèmes informatiques et des données qui sont stockées, traitées ou transmises par ces systèmes, ou la tentative de commettre l’une de ces infractions.

 

En outre, tout Utilisateur qui violerait les Conditions peut se voir interdire ou suspendre l’accès à l’Application et/ou au Site.

 

L’Utilisateur est par ailleurs tenu d’informer SKWAREL immédiatement par écrit s’il prend connaissance d’un comportement inapproprié en lien avec l’Application, le Site ou les services, ou de la diffusion de tout contenu illicite, inexact, choquant ou indécent ou toute infraction à l’un de leurs droits ou aux droits de tiers. Cliquez ici pour signaler un comportement ou du contenu inapproprié ou suspect.

Article 3 – Téléchargement et inscription

3.1 Téléchargement

Avant de s’inscrire, afin d’utiliser l’Application, l’Utilisateur se rend au préalable sur le lien https://app.skwarel.com pour la télécharger.

3.2 Inscription

L’Utilisateur est une personne physique ou morale. Il n’a droit qu’a un seul compte et doit préalablement s’inscrire via l’Application ou le Site afin de devenir Membre.

 

L’inscription est réservée aux Utilisateurs âgés de 18 ans au moins et disposant de la pleine capacité juridique. Si l’Utilisateur réside dans une juridiction qui restreint l’utilisation de l’Application/du Site ou qui restreint la possibilité de nouer des contrats pour des raisons d’âge, ces limites d’âges devront être respectées.

 

SKWAREL se réserve le droit de requérir à tout moment une preuve de l’identité et de la capacité juridique de l’Utilisateur souhaitant s’inscrire. Si l’Utilisateur est une personne morale il certifie qu’il est autorisé à agir de la sorte et engage la personne morale au regard des présentes Conditions.

 

Suite à la soumission du formulaire d’inscription disponible sur le Site ou l’Application, l’Utilisateur reçoit, à l’adresse email indiquée dans le formulaire, un accusé de réception indiquant son nom d’Utilisateur et son mot de passe.

 

L’inscription est dite complète dés réception de cet e-mail. L’Utilisateur ou peut alors s’identifier sur l’Application ou le Site en saisissant son nom d’Utilisateur et son mot de passe confidentiel dans les champs prévus à cet effet.

 

L’inscription en tant qu’Utilisateur donne lieu à l’enregistrement des données de celui-ci dans la base de données de SKWAREL et à la création d’un profil public.

 Les données recueillies à cette occasion sont traitées conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, comme décrit dans la Charte Vie Privée (celle-ci étant disponible au lien suivant : http://www.skwarel.com/privacy).

 

L’Utilisateur garantit que les informations qu’il communique sont exactes, à jour et complètes.

 

L’Utilisateur peut à tout moment demander la suppression de son inscription. Ses informations et son Profil seront alors supprimés dans les meilleurs délais.

Article 4 – Obligations et responsabilités

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et l’Application conformément à son objet uniquement, à l’exclusion de toute autre fin. L’Utilisateur est tenu de veiller à ce que toutes les informations communiquées soient exactes et mises à jour.

 

L’Utilisateur est responsable de l’utilisation de l’accès à son compte. A cet égard, l’Utilisateur doit s’assurer qu’aucune autre personne n’aura accès à l’Application ou au Site avec son mot de passe. Dans l’hypothèse où le l’Utilisateur aurait connaissance de ce qu’une autre personne accède au Site avec son mot de passe, il en informe SKWAREL sans délai par e-mail à l’adresse suivante : info@skwarel.com.

 

L’Utilisateur est entièrement et seul responsable de toute activité effectuée à l’aide de son compte et SKWAREL ne pourra être tenue pour responsable de quelconque perte ou dommage que le l’Utilisateur aurait subi à la suite de l’utilisation non autorisée de son mot de passe par autrui, et ce même à l’insu du l’Utilisateur.

 

Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à renseigner des avis et notations corrects afin d’éviter de nuire au système d’évaluation mis en place par SKWAREL.

 

Les Utilisateurs ne se contactent pas et du moins ne collaborent pas entre eux en dehors du Site et de l’Application, les services ou prestations comptables de tout type étant exclusives à SKWAREL.

Article 5 – Contenu mis en ligne par l’Utilisateur

L’Utilisateur a la possibilité de mettre en ligne sur l’Application et le Site du contenu (notations, avis, documents et autres textes) (ci-après le « Contenu »).

 

SKWAREL ne garantit pas que les informations contenues sur l’Application ou le Site soient complètes, exactes, adéquates et fiables, ni qu’elles soient conformes à la législation applicable, ni ne violent les droits de tiers. SKWAREL décline expressément toute responsabilité concernant le Contenu diffusé par les Utilisateurs sur l’Application ou le Site.

 

L’Utilisateur reconnaît qu’il est seul responsable du Contenu qu’il met en ligne ainsi que des conséquences de sa diffusion. L’Utilisateur déclare et garantit qu’il dispose de toutes les autorisations nécessaires à la mise en ligne de ce Contenu et à sa diffusion. L’Utilisateur s’engage donc à ne pas communiquer, charger, ni afficher du Contenu sur lesquels des tiers pourraient être titulaires de droits quelconques (en ce compris le droit au respect de la vie privée et le droit à l’image, notamment en ce qui concerne les photographies), à moins d’avoir obtenu au préalable l’autorisation expresse de ces tiers.

 

L’Utilisateur garantit SKWAREL contre toute action ou plainte de tiers (dont les autorités publiques) relative à ce Contenu.

 

SKWAREL ne peut être tenue pour responsable si le smartphone ou le navigateur internet n’est pas compatible avec l’Application ou si la version téléchargée de l’Application est inadéquate pour le smartphone.

 

SKWAREL pourra effectuer un contrôle du Contenu et se réserve notamment le droit de supprimer tout Contenu qui violerait les Conditions ou au sujet duquel elle aurait reçu une plainte. SKWAREL peut exercer ce droit à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion.

 

SKWAREL se réserve le droit d’annuler ou de suspendre à tout moment l’inscription d’un Utilisateur en présence d’éléments prêtant à croire à l’existence d’une atteinte au droit applicable, aux présentes Conditions, aux droits de tiers, ou si le statut de l’Utilisateur concerné cause ou est susceptible de causer préjudice aux intérêts de SKWAREL ou d’autres Utilisateurs.

Article 6 – Droits de propriété intellectuelle

6.1

L’Application, le Site et leurs composantes (marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, musiques, textes, etc.) constituent la propriété de SKWAREL ou de ses partenaires. Ils sont protégés par des droits intellectuels (notamment droit d’auteur et droits voisins, droit des marques, etc.) et ne peuvent donc être reproduits, utilisés ou diffusés en l’absence d’autorisation préalable et écrite de SKWAREL ou, le cas échéant, du titulaire de droits concerné, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois mois à trois ans et d’une amende de 100 à 100.000 euros ou de l’une de ces peines seulement.

6.2

SKWAREL concède, par les présentes, à l’Utilisateur une licence, non exclusive, non transférable, pour une durée indéterminée et révocable à tout moment sans indication de motif, pour accéder au contenu de l’Application ou du Site, l’afficher et le télécharger uniquement pour les besoins de l’affichage. L’Utilisateur pourra également imprimer une copie du contenu affiché sur l’Application ou le Site pour ses besoins personnels, sous réserves qu’il n’altère en aucune façon le contenu de l’Application ou du Site et qu’il conserve toutes les mentions de paternité et d’origine de l’Application ou du Site. L’Utilisateur s’engage également à ne pas contourner les dispositifs techniques de protection des documents et des éléments multimédias. La reproduction n’est donc autorisée que dans un but strictement privé au sens de l’article XI.190 5° du Code de droit économique.

6.3

Toute utilisation de l’Application ou du Site et de ses composantes non visée par le présent article est strictement interdite.

Article 7 – Responsabilité liée à l’utilisation du Site

7.1. Accessibilité et fonctionnement du Site

SKWAREL veillera, dans la mesure du possible, à ce que l’Application et le Site soient à jour et restent accessible à un nombre normal d’Utilisateurs. Toutefois, SKWAREL ne garantit pas que les fonctions de l’Application et du Site seront disponibles sans interruption ou sans erreur, que les défauts seront corrigés ou que l’Application, le Site et le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou d’autres composants nocifs. SKWAREL conserve, en outre, le droit de suspendre ou d’arrêter tout ou partie de l’Application ou du Site, à tout moment, sans avertissement préalable.

 

SKWAREL ne peut être tenue responsable d’aucune perte et/ou préjudice, de quelque nature que ce soit, qui découlerait de la suspension, de l’interruption, de la perturbation (technique), du ralentissement, de l’accessibilité difficile et/ou de la cessation de l’accessibilité à tout ou partie de l’Application ou du Site ou encore de virus ou autres éléments nocifs présents sur l’Application ou le Site.

 

Si l’Utilisateur constate la présence d’un virus ou autres éléments nocifs sur l’Application ou le Site, il est invité à le communiquer à SKWAREL à l’adresse suivante : info@skwarel.com afin que les mesures nécessaires puissent être prises. SKWAREL conseille en tout état de cause à l’Utilisateur d’installer sur son ordinateur les firewalls, anti-virus et autres logiciels de protection nécessaires, afin d’empêcher les éventuels dommages à celui-ci.

7.2. Utilisation de l’Application et du Site

L’Utilisateur utilise l’Application et le Site à ses propres risques. L’Application, le Site, ses composantes et toutes les informations, logiciels, installations, services y afférents sont fournis en l’état, selon la disponibilité sans garantie d’aucune sorte (ni expresse, ni implicite) et dans les limites de la loi applicable.

 

SKWAREL décline toute responsabilité en cas de perte ou dommage (direct, indirect, matériel ou immatériel) résultant de l’utilisation de l’Application, du Site et de ses composantes, ou de l’incapacité d’utiliser l’Application et le Site.

7.3. Liens vers et sur d’autres sites

Des liens hypertextes vers d’autres sites internet peuvent figurer sur l’Application ou le Site. Par ailleurs, certains sites internet peuvent comprendre un lien vers l’Application ou le Site. Ces sites tiers ne sont pas contrôlés par SKWAREL, qui n’assume donc aucune responsabilité quant à leur fonctionnement, leur contenu et leur utilisation. Sauf mention expresse contraire de SKWAREL sur l’Application ou le Site, l’existence de tels liens n’implique aucune approbation de SKWAREL quant à ces sites tiers ou à l’utilisation qui pourrait en être faite, ni aucune association ou partenariat avec les exploitants de ces sites.

Article 8 – Validité des clauses contractuelles

8.1

L’abstention de SKWAREL de se prévaloir, à un moment déterminé, d’une disposition des Conditions, ne pourra être interprétée comme une renonciation à faire valoir ultérieurement ses droits en vertu de celle-ci.

8.2

La nullité, la caducité ou le caractère non exécutoire de tout ou partie d’une des dispositions qui précèdent ou suivent n’entraînera pas la nullité de l’ensemble des Conditions. La disposition entièrement ou partiellement nulle, caduque ou non exécutoire sera réputée non écrite. SKWAREL s’engage à substituer à cette disposition une autre qui réalisera, dans la mesure du possible, la même fonction.

Article 9 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit belge.

 

Les cours et tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront seuls compétents pour tout litige concernant les présentes Conditions.